Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TISSUS D'ASNIERES.
ETAT DE SIEGES (SARL)

Numéro de dépôt :
1508263
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1999

Présentation de la marque LES TISSUS D'ASNIERES.

Déposée le 12 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETAT DE SIEGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TISSUS D'ASNIERES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETAT DE SIEGES domicilié(e) 120, av G. Péri, 93400 SAINT OUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clément de SOUZA - France.

La marque LES TISSUS D'ASNIERES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TISSUS D'ASNIERES. est expirée depuis le 12 janvier 1999.

ETAT DE SIEGES a également déposé les autres marques suivantes : ACCES-SIT , LE SIEGE PUBLICITAIRE , BACHE PLUS , LES STORES D'ASNIERES. , ETAT DE SIEGES , acces - sit , CLESTOPHE , CLESTOPHE , LE SIEGE PERSONNALISE


ETAT DE SIEGES (SARL) - 120, av G. Péri, 93400 SAINT OUEN. - France


Clément de SOUZA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Tissus d'ammeublement.